COMPOSITION ISOLANTE A BASE DE VERRE ET MICA
Brevet européen · EP2477953 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2477953
- Numéro de demande
- EP10770555
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2010
- Publié
- 25 juil. 2012
- Délivré
- 28 juin 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C03C 1/00 (2006.01)C03C 14/00 (2006.01)C03C 3/066 (2006.01)C03C 3/064 (2006.01)C03C 4/16 (2006.01)H01B 3/04 (2006.01)H01B 3/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 0956385 17.09.2009FR 1053832 18.05.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2010/051904 14.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/033214 24.03.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 28 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2017
Parties
Inventeur
F-77460 Souppes Sur Loing, FR
F-94100 Saint-Maur Des Fosses, FR
F-77460 Souppes Sur Loing, FR
F-92120 Montrouge, FR
F-93600 Aulnay Sous Bois, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.