COMPOSITION POUR ADHESIF STRUCTURAL
Brevet européen · EP2478017 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2478017
- Numéro de demande
- EP10755142
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2010
- Publié
- 25 juil. 2012
- Délivré
- 1 avr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C08F 4/28 (2006.01)C09J 4/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0904428 16.09.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/063580 15.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/033002 24.03.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 1 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2015
Parties
Inventeur
CURET, Arnaud
F-60300 Senlis, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.