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Brevet européen · EP2478076 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2478076
Numéro de demande
EP10816218
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2010
Publié
25 juil. 2012
Délivré
2 nov. 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10L 1/19 (2006.01)
C07C 69/34 (2006.01)
C07C 67/10 (2006.01)
C10L 10/08 (2006.01)
Priorité
US 875352 03.09.2010
US 242161 P 14.09.2009
Demande PCT
PCT/US2010/048575 13.09.2010
Publication PCT
WO2011/032066 17.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 2 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2016

Parties

Titulaire

Baker Hughes Incorporated

2929 Allen Parkway, Suite 2100, Houston, TX 77019-2118, US

Inventeur

HOANG, Viet, Q.

Houston TX 77038, US

LEUNG, Philip, L.

Houston TX 77054, US

RIVERS, Gordon, T.

Houston TX 77056, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.