BUNTES RIPSTOP-GEWEBE

Brevet européen · EP2478139 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2478139
Numéro de demande
EP10817631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2010
Publié
25 juil. 2012
Délivré
20 févr. 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 5/10 (2006.01)
B32B 5/26 (2006.01)
D03D 13/00 (2006.01)
B32B 5/02 (2006.01)
B32B 5/14 (2006.01)
B32B 5/22 (2006.01)
Priorité
US 562410 18.09.2009
Demande PCT
PCT/US2010/046164 20.08.2010
Publication PCT
WO2011/034683 24.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

  2. 14 mars 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 14.03.2019

  3. 20 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

Parties

Titulaire

The North Face Apparel Corp.

3411 Silverside Road, Wilmington, DE 19810, US

Mandataire

Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

Nadelberg 3, 4051 Basel

Inventeur

LY, John, T.

Richmond CA 94801, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.