Eingiessbare Ankerschiene
Brevet européen · EP2478163 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2478163
- Numéro de demande
- EP10762610
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2010
- Publié
- 25 juil. 2012
- Délivré
- 1 janv. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2030
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E04B 1/41 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009041654 17.09.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/062364 25.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/032810 24.03.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 1 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2014
Parties
Titulaire
9494 Schaan, LI
Inventeur
6812 Meiningen, AT
86929 Epfenhausen, DE
6890 Lustenau, AT
52072 Aachen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.