ISOLATORENTKOPPLER

Brevet européen · EP2478240 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2478240
Numéro de demande
EP10766148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2010
Publié
25 juil. 2012
Délivré
6 nov. 2013
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 15/121 (2006.01)
F16H 55/36 (2006.01)
F16D 7/02 (2006.01)
F16D 41/20 (2006.01)
Priorité
US 586093 17.09.2009
Demande PCT
PCT/US2010/049204 17.09.2010
Publication PCT
WO2011/035080 24.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 6 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2013

Parties

Titulaire

The Gates Corporation

1551 Wewatta Street, Denver, CO 80202, US

Inventeur

SERKH, Alexander

Troy MI 48098, US

ALI, Imtiaz

Lathrup Village MI 48076, US

WARD, Peter

Farmington Hills MI 48331, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.