BAUGRUPPE MIT ZWEI SYNCHRONRINGEN
Brevet européen · EP2478242 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2478242
- Numéro de demande
- EP10754863
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2010
- Publié
- 25 juil. 2012
- Délivré
- 22 août 2018
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 23/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009041517 14.09.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/005432 03.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/029559 17.03.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 22 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
Parties
Inventeur
SCHNELZER, Thomas
86971 Peiting, DE
SAUTER, Markus
86925 Fuchstal-Leeder, DE
KÖLZER, Michael
87672 Rosshaupten, DE
ECHTLER, Peter
86956 Schongau, DE
VÖLK, Wolfgang
86978 Hohenfurch, DE
SIEGMUND, Armin
86971 Peiting, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.