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Brevet européen · EP2478307 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2478307
- Numéro de demande
- EP10755247
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2010
- Publié
- 25 juil. 2012
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24J 2/05 (2006.01)
- Priorité
- IE 20090637 21.08.2009
- Demande PCT
- PCT/IE2010/000050 17.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/021172 24.02.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 26 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.07.2016
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Inventeur
PELAN, Richard
Northern ireland, GB
McENTEE, Paul Thomas
Northern ireland, GB
DAVIS, Patrick Robert
Northern Ireland, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.