FEUERWAFFE MIT KIPPLAUF

Brevet européen · EP2478322 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2478322
Numéro de demande
EP10776531
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2010
Publié
25 juil. 2012
Délivré
19 févr. 2014
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41A 3/58 (2006.01)
F41A 9/45 (2006.01)
F41A 35/06 (2006.01)
Priorité
CZ 20090606 15.09.2009
Demande PCT
PCT/CZ2010/000100 09.09.2010
Publication PCT
WO2011/032524 24.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 24 févr. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 24.02.2018

  3. 20 mai 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans Swissreg le 20.05.2014

  4. 19 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

Parties

Titulaire

Ceska Zbrojovka A.S.

Svatopluka Cecha 1283, 688 27 Uhersky Brod, CZ

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

KRUTIL, Josef

285 22 Zruc nad Sazavou, CZ

SIMEK Vladimir

789 83 Lostice, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.