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Brevet européen · EP2478398 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2478398
Numéro de demande
EP10815990
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2010
Publié
25 juil. 2012
Délivré
15 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
7 sept. 2030
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G02B 6/036 (2006.01)
G02B 6/14 (2006.01)
H01S 3/067 (2006.01)
Priorité
US 559284 14.09.2009
Demande PCT
PCT/US2010/048054 08.09.2010
Publication PCT
WO2011/031704 17.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 29 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  7. 9 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.06.2020

  8. 15 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

Parties

Inventeur

FOMIN, Valentin

Oxford, MA 01540, US

PLATANOV, Nikolai

Oxford, MA 01540, US

VYATKIN, Michael

Oxford, MA 01540, US

GAPONTSEV, Valentin

Oxford, MA 01540, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.