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Brevet européen · EP2478452 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2478452
Numéro de demande
EP10816849
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2010
Publié
25 juil. 2012
Délivré
19 déc. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 17/30 (2006.01)
G06F 12/00 (2006.01)
Priorité
JP 2009217344 18.09.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/005435 03.09.2010
Publication PCT
WO2011/033734 24.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Titulaire

Hitachi Solutions, Ltd.

4-12-7, Higashishinagawa Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP

Inventeur

ETO, Tatsuya

Tokyo 140-0002, JP

MATSUURA, Masakazu

Tokyo 140-0002, JP

TSURUTA, Seiya

Tokyo 140-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.