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Brevet européen · EP2478667 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2478667
Numéro de demande
EP09783168
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2009
Publié
25 juil. 2012
Délivré
27 nov. 2019
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/24 (2006.01)
H04L 12/919 (2013.01)
H04L 12/911 (2013.01)
Demande PCT
PCT/EP2009/062110 18.09.2009
Publication PCT
WO2011/032595 24.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 27 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2019

Parties

Inventeur

HOFFMANN, Marco

81549 München, DE

RAMBACH, Franz

81927 München, DE

KALLIN, Sascha

80805 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.