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Brevet européen · EP2478783 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2478783
Numéro de demande
EP10815217
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2010
Publié
25 juil. 2012
Délivré
22 nov. 2017
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 1/08 (2006.01)
A41D 13/05 (2006.01)
Priorité
JP 2009212214 14.09.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/062099 16.07.2010
Publication PCT
WO2011/030619 17.03.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 15 déc. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 15.12.2017

  3. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Titulaire

Goldwin Inc.

210 Kiyosawa Oyabe-shi, Toyama 932-0112, JP

Goldwin Technical Center Inc.

230, Kiyosawa, Oyabe-shi, Toyama 932-0193, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

KEMMA, Kazuhiro

Oyabe-shi Toyama 932-0193, JP

NAKADA, Kazumi

Oyabe-shi Toyama 932-0193, JP

TSUKIO, Yuki

Oyabe-shi Toyama 932-0193, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.