Schokoladegetränk
Brevet européen · EP2478802 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2478802
- Numéro de demande
- EP12151548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 18 janv. 2012
- Publié
- 25 juil. 2012
- Délivré
- 24 juil. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 17 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A47J 31/00 (2006.01)A47J 31/40 (2006.01)
- Priorité
- GB 201100942 19.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 21 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 21.01.2021
- 21 oct. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 10 févr. 2017
Rectifié
- Titulaire
- Koninkliijke Douwe Egberts B.V., Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, Pays-Bas → Koninklijke Douwe Egberts B.V., Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 10.02.2017
- 7 févr. 2017
Transféré
- Titulaire
- Kraft Foods R & D, Inc., Three Lakes Drive, Northfield, IL 60093, Etats-Unis d'Amérique → Koninkliijke Douwe Egberts B.V., Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 07.02.2017
1 entrée antérieure
- 24 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2013
Parties
Inventeur
Banbury, Oxfordshire OX16 2QU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.