Pelletierungsvorrichtung

Brevet européen · EP2478954 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2478954
Numéro de demande
EP11195345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
22 déc. 2011
Publié
25 juil. 2012
Délivré
11 déc. 2013
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B01J 2/20 (2006.01)
F16N 7/40 (2006.01)
F16H 57/04 (2010.01)
Priorité
NL 2006036 20.01.2011
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  5. 11 janv. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2017

  6. 8 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.03.2014

  7. 11 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2013

Parties

Titulaire

CPM Europe B.V.

Distelweg 89, 1031 HD Amsterdam, NL

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Udink, Viktor Benjamin

1625 AS Hoorn, NL

Bindels, Maurice Johan Marie

3811 MS Amersfoort, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.