TAUCHDÜSE

Brevet européen · EP2478979 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2478979
Numéro de demande
EP10812833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2010
Publié
25 juil. 2012
Délivré
15 avr. 2015
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 41/50 (2006.01)
B22D 11/10 (2006.01)
B22D 46/00 (2006.01)
Priorité
JP 2010084226 31.03.2010
Demande PCT
PCT/JP2010/059309 02.06.2010
Publication PCT
WO2011/121802 06.10.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 15 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2015

Parties

Inventeur

MIZOBE, Arito

Kitakyushu-shi Fukuoka 806-8586, JP

TACHIKAWA, Kouichi

Kitakyushu-shi Fukuoka 806-8586, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.