Flugzeugflügel mit integrierter Entlüftungsleitung

Brevet européen · EP2479109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2479109
Numéro de demande
EP12150746
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2012
Publié
25 juil. 2012
Délivré
4 nov. 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 37/06 (2006.01)
B64C 3/18 (2006.01)
Priorité
JP 2011010512 21.01.2011
JP 2011198607 12.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 4 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2015

Parties

Titulaire

Mitsubishi Aircraft Corporation

2-15 Oye-cho Minato-ku Nagoya-shi, Aichi 455-8555, JP

Inventeur

Motohashi, Hideto

Aichi, 455-8555, JP

Hosokawa, Yoshifumi

Aichi, 455-8555, JP

Fujii, Toshinari

Aichi, 455-8555, JP

Fukuoka, Toshiyasu

Aichi, 455-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.