FLAMMHEMMENDE POLYAMIDHARZZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2479219 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2479219
- Numéro de demande
- EP10815501
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2010
- Publié
- 25 juil. 2012
- Délivré
- 7 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- C08L 77/06 (2006.01)C08G 69/26 (2006.01)C08K 3/00 (2018.01)C08K 7/04 (2006.01)C08L 101/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009211834 14.09.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/065879 14.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/030911 17.03.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 5 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 05.05.2018
- 7 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
Parties
Inventeur
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.