Réacteur d'aéronef comprenant un système de réduction de bruit

Brevet européen · EP2479415 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2479415
Numéro de demande
EP12151510
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2012
Publié
25 juil. 2012
Délivré
30 oct. 2013
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02K 1/34 (2006.01)
F02K 1/46 (2006.01)
Priorité
FR 1150542 24.01.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 30 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2013

Parties

Titulaire

Airbus Operations

316 Route de Bayonne, 31060 Toulouse, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Université de Poitiers

Université De Poitiers

15 Rue de l'Hôtel Dieu, 86034 Poitiers Cedex, FR

Inventeur

Huber, Jerome

31700 Cornebarrieu, FR

Bonnet, Jean Paul

86000 Poitiers, FR

Gomes, Luis

86000 Poitiers, FR

Maury, Remy

19360 Malemort, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.