Luftverteilungssystem

Brevet européen · EP2479508 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2479508
Numéro de demande
EP11000489
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2011
Publié
25 juil. 2012
Délivré
12 oct. 2016
Fin de la protection au plus tard
20 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F24F 13/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 12 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

Parties

Titulaire

Stiebel Eltron GmbH & Co. KG

Dr.-Stiebel Strasse, 37603 Holzminden, DE

Inventeur

Hüge, Carsten

37287 Wehretal, DE

Hoffmann, Fred

34260 Kaufungen, DE

Fischbach, Nadine

37269 Eschwege, DE

Quade, Werner

37284 Waldkappel, DE

Röder, Frank

37671 Höxter, DE

Reichert, Thomas

37671 Höxter, DE

Grünig, Lutz

37603 Holzminden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.