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Brevet européen · EP2480066 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2480066
- Numéro de demande
- EP09796293
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2009
- Publié
- 1 août 2012
- Délivré
- 13 mai 2015
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01K 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DK 200901060 25.09.2009
- Demande PCT
- PCT/DK2009/000269 23.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/133226 25.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 14 oct. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner, Intellectual Property S.à.r.l., 18, Avenue Louis-Casaï, 1209 Genf → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 14.10.2017
- 16 janv. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner, Patent- und Markenanwälte, Seefeldstrasse 69, 8008 Zürich → Stolmár & Partner, Intellectual Property S.à.r.l., 18, Avenue Louis-Casaï, 1209 Genf
Publié dans Swissreg le 16.01.2016
- 6 août 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner, Patent- und Markenanwälte, Seefeldstrasse 69, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.08.2015
- 13 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2015
Parties
Inventeur
DK-6230 Rødekro, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.