REISBLEICHUNG

Brevet européen · EP2480096 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2480096
Numéro de demande
EP10779834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2010
Publié
1 août 2012
Délivré
25 févr. 2015
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/182 (2006.01)
A23L 1/27 (2006.01)
Priorité
GB 0916898 25.09.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/001809 27.09.2010
Publication PCT
WO2011/036464 31.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 25 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2015

Parties

Inventeur

MISHRA, Jyoti Prakash

Hosur Road Bangalore 560 100, IN

PALANIVEL, Vadivelan

Hosur Road Bangalore 560 100, IN

SCHEFER, Larissa

CH- 9240 Uzwil

BROCKFELD, Markus

38126 Braunschweig, DE

BLASS, Detlev

38667 Bad Harzburg, DE

MÜLLER-FISCHER, Nadine Patrizia

8713 Uerikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.