ULTRASCHALLSYSTEME
Brevet européen · EP2480135 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2480135
- Numéro de demande
- EP10768048
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2010
- Publié
- 1 août 2012
- Délivré
- 2 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61N 7/00 (2006.01)A61B 17/22 (2006.01)B06B 1/02 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)A61B 8/00 (2006.01)A61N 7/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 0916634 22.09.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/051570 20.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/036475 31.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 29 août 2017
Transféré
- Titulaire
- Oxford University Innovation Limited, Buxton Court, 3 West Way, Botley, Oxford OX2 0JB, Royaume-Uni → OXSONICS LIMITED, Robert Robinson Avenue, Oxford, OX4 4GA, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 29.08.2017
- 30 juil. 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- ISIS INNOVATION LIMITED, Ewert House Ewert Place, Summertown, Oxford OX2 7SG, Royaume-Uni → Oxford University Innovation Limited, Buxton Court, 3 West Way, Botley, Oxford OX2 0JB, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 30.07.2016
- 2 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2016
1 entrée antérieure
- 2 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.03.2016
Parties
Inventeur
Oxford OX3 7DQ, GB
Oxford OX3 7DQ, GB
Oxford OX3 7DQ, GB
Brighton, Massachusetts 02135, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.