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Brevet européen · EP2480173 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2480173
Numéro de demande
EP10766120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2010
Publié
1 août 2012
Délivré
23 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2030
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61F 2/58 (2006.01)
B25J 9/10 (2006.01)
B25J 15/00 (2006.01)
B25J 18/00 (2006.01)
B25J 15/08 (2006.01)
Priorité
US 244455 P 22.09.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/054267 21.09.2010
Publication PCT
WO2011/036626 31.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 23 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

Parties

Titulaire

Memic Innovative Surgery Ltd.

17 Atir Yeda Street, 4464313 Kfar-Saba, IL

Inventeur

SCHVALB, Nir

36841 Nesher, IL

BEN MOSHE, Boaz

46703 Herzlia, IL

VARDIMON, Alon

84864 Beer Sheva, IL

SHAMUR, Barak

49391 Petach Tikva, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.