PROTHESE ODER ORTHESE
Brevet européen · EP2480174 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2480174
- Numéro de demande
- EP10769067
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2010
- Publié
- 1 août 2012
- Délivré
- 22 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/66 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2009/054137 21.09.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/054263 21.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/033492 24.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 25 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 22 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
Parties
Titulaire
Vrije Universiteit Brussel
1050 Brussel, BE
Inventeur
LEFEBER, Dirk
B-2870 Puurs, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.