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Brevet européen · EP2480297 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2480297
- Numéro de demande
- EP10817901
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2010
- Publié
- 1 août 2012
- Délivré
- 26 août 2015
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63B 71/02 (2006.01)A63B 63/00 (2006.01)A63B 69/36 (2006.01)A63B 24/00 (2006.01)
- Priorité
- US 244410 P 21.09.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/049309 17.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/035141 24.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 26 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2015
Parties
Inventeur
NICORA, Daniel, Antonio
Temecula, CA 92592, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.