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Brevet européen · EP2480374 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2480374
Numéro de demande
EP10768104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2010
Publié
1 août 2012
Délivré
1 mai 2013
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2030
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B24B 3/02 (2006.01)
B24B 41/04 (2006.01)
Priorité
US 245309 P 24.09.2009
Demande PCT
PCT/US2010/049963 23.09.2010
Publication PCT
WO2011/038093 31.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  5. 6 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2022

  6. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 4 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Seraina Fenner, Ausserdorf 13, 8235 Lohn

    Publié dans Swissreg le 04.03.2021

  8. 16 mai 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen

    Publié dans Swissreg le 16.05.2013

1 entrée antérieure
  1. 1 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2013

Parties

Titulaire

Gleason Cutting Tools Corporation

1351 Windsor Road, Loves Park IL 61111, US

Mandataire

Seraina Fenner

8235 Lohn

Inventeur

HACKMAN, Roger, L.

Winnegago IL 61088, US

MARTIN, Wayne

Roscoe IL 61073, US

RITCHIE, Mark, A.

Machesney Park IL 61115, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.