PERFORIERTE LAMINIERTE POLYMERSCHAUMARTIKEL
Brevet européen · EP2480397 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2480397
- Numéro de demande
- EP10752976
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2010
- Publié
- 1 août 2012
- Délivré
- 26 févr. 2014
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 65/48 (2006.01)B32B 5/32 (2006.01)C08J 5/12 (2006.01)
- Priorité
- US 245680 P 25.09.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/047826 03.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/037740 31.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 26 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2014
Parties
Inventeur
BORGWARDT, Anett
CH-8804 Au
GORDON-DUFFY, John
F-67610 La Wantzenau, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.