MONOMERARME POLYURETHANSCHÄUME

Brevet européen · EP2480583 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2480583
Numéro de demande
EP10747030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2010
Publié
1 août 2012
Délivré
20 nov. 2013
Fin de la protection au plus tard
25 août 2030
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C08G 18/10 (2006.01)
C08G 18/12 (2006.01)
C08G 18/42 (2006.01)
C08G 18/48 (2006.01)
C08G 18/76 (2006.01)
C08J 9/14 (2006.01)
C08L 75/04 (2006.01)
C08L 71/02 (2006.01)
C08G 65/336 (2006.01)
C08G 101/00 (2006.01)
Priorité
DE 102009045027 25.09.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/062435 26.08.2010
Publication PCT
WO2011/036018 31.03.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 20 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

Parties

Titulaire

Henkel AG & Co. KGaA

Henkelstrasse 67, 40589 Düsseldorf, DE

Inventeur

FRANKEN, Uwe

41542 Dormagen, DE

KREBS, Michael

40724 Hilden, DE

SEBESTIAN, Milan

41515 Grevenbroich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.