Wässrige strahlungshärtbare Epoxyacrylat-Dispersionen

Brevet européen · EP2480585 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2480585
Numéro de demande
EP10757034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2010
Publié
1 août 2012
Délivré
24 juil. 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 63/10 (2006.01)
C08G 59/14 (2006.01)
C08G 59/18 (2006.01)
C08L 71/02 (2006.01)
C09D 163/10 (2006.01)
C09D 5/02 (2006.01)
C08G 59/17 (2006.01)
Priorité
EP 09290721 21.09.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/005601 13.09.2010
Publication PCT
WO2011/032673 24.03.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Inventeur

BIRNBRICH, Paul

42719 Solingen, DE

BARO, Juergen

73732 Esslingen, DE

DRUENE, Laurence

77930 Perthes en Gatinais, FR

THOMAS, Hans-Josef

41352 Korschenbroich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.