DISPOSITIF ET SYSTEME DE FILTRATION
Brevet européen · EP2480654 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2480654
- Numéro de demande
- EP10757102
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2010
- Publié
- 1 août 2012
- Délivré
- 17 juin 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- C12M 3/06 (2006.01)B01D 35/30 (2006.01)B81B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0956568 23.09.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/064082 23.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/036226 31.03.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2025
- 24 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 19 sept. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 19.09.2015
- 17 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
PAULLIER, Patrick
F-60150 Thourotte, FR
OULD DRIS, Aïssa
F-60200 Compiegne, FR
LECLERC, Eric
F-60280 Margny Les Compiegne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.