Verfahren zur Herstellung eines Verbundgarns
Brevet européen · EP2480708 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2480708
- Numéro de demande
- EP10762625
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2010
- Publié
- 1 août 2012
- Délivré
- 26 août 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- D02G 3/40 (2006.01)D02G 3/44 (2006.01)D02J 3/18 (2006.01)
- Priorité
- US 585662 21.09.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/063922 21.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/033130 24.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 8 sept. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 08.09.2015
- 26 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
F-38460 Saint Romain de Jalionas, FR
F-69005 Lyon, FR
F-69330 Jonage, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.