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Brevet européen · EP2480800 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2480800
Numéro de demande
EP10770974
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
6 sept. 2010
Publié
1 août 2012
Délivré
18 juil. 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 1/38 (2006.01)
Priorité
DE 102009044958 24.09.2009
Demande PCT
PCT/DE2010/050068 06.09.2010
Publication PCT
WO2011/035779 31.03.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

  2. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  3. 18 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

Parties

Titulaire

BOGE Elastmetall GmbH

Dr.-Jürgen-Ulderup-Platz 1, 49401 Damme, DE

Inventeur

SCHARF, Jörg

65558 Eppenrod, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.