AUTHENTIFIKATIONSVORRICHTUNG FÜR WERTDOKUMENTE
Brevet européen · EP2481009 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2481009
- Numéro de demande
- EP10819233
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2010
- Publié
- 1 août 2012
- Délivré
- 4 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 8 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G07D 7/1205 (2016.01)
- Priorité
- US 244583 P 22.09.2009US 877618 08.09.2010
- Demande PCT
- PCT/US2010/048203 09.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/037750 31.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 24 juil. 2026
Transféré
- Titulaire
- Honeywell International Inc., 115 Tabor Road, Morris Plains, NJ 07950, Etats-Unis d'Amérique → Solstice Advanced Materials US, Inc., 115 Tabor Road, Morris Plains, NJ 07950, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 24.07.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 5 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 05.08.2021
1 entrée antérieure
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
Morristown, New Jersey 07962-2245, US
Morristown, New Jersey 07962-2245, US
Morristown, New Jersey 07962-2245, US
Morristown, New Jersey 07962-2245, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.