Procédé d'aide à l'exploitation d'un réacteur nucléaire
Brevet européen · EP2481052 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2481052
- Numéro de demande
- EP10754756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2010
- Publié
- 1 août 2012
- Délivré
- 12 août 2015
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G21C 7/00 (2006.01)G21C 17/00 (2006.01)G21D 3/00 (2006.01)//G21C 17/108 (2006.01)
- Priorité
- FR 0956498 22.09.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/063810 20.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/036120 31.03.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 12 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2015
Parties
Inventeur
L'ABBATE, Annalisa
75012 Paris, FR
LEFEBVRE DE RIEUX, Anastasie
75018 Paris, FR
MOURLEVAT, Jean-Lucien
78590 Noisy-le-Roi, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.