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Brevet européen · EP2481082 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2481082
Numéro de demande
EP10819542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2010
Publié
1 août 2012
Délivré
21 juin 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/22 (2006.01)
H01L 21/205 (2006.01)
C30B 25/14 (2006.01)
C23C 16/455 (2006.01)
H01L 21/67 (2006.01)
Priorité
US 277361 P 25.09.2009
Demande PCT
PCT/US2010/050217 24.09.2010
Publication PCT
WO2011/038242 31.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 21 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

Parties

Inventeur

O'MOORE, Fergal

Los Gatos, California 95030, US

WILLIAMS, Karl

Scotts Valley, California 95066, US

LE, Nam

Milpitas California 95035, US

BROWN, Vincent

Mountain View California 94040, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.