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Brevet européen · EP2481197 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2481197
- Numéro de demande
- EP10768308
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2010
- Publié
- 1 août 2012
- Délivré
- 10 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H04L 29/06 (2006.01)H04L 29/08 (2006.01)H04N 21/231 (2011.01)H04N 21/234 (2011.01)H04N 21/2343 (2011.01)H04N 21/235 (2011.01)H04N 21/24 (2011.01)H04N 21/258 (2011.01)H04N 21/2662 (2011.01)H04N 21/435 (2011.01)H04N 21/44 (2011.01)H04N 21/4402 (2011.01)H04N 21/442 (2011.01)H04N 21/84 (2011.01)H04N 21/845 (2011.01)
- Priorité
- US 244767 P 22.09.2009US 257719 P 03.11.2009US 258088 P 04.11.2009US 285779 P 11.12.2009US 296725 P 20.01.2010US 372399 P 10.08.2010US 887476 21.09.2010
- Demande PCT
- PCT/US2010/049842 22.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/038013 31.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 16 avr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 16.04.2019
- 10 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
Parties
Inventeur
83346 Bergen, DE
Berkeley California 94708, US
Fremont California 94555, US
Santa Clara California 95051, US
Santa Clara California 95051, US
San Diego California 92121, US
San Diego California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.