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Brevet européen · EP2481322 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2481322
Numéro de demande
EP11152583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2011
Publié
1 août 2012
Délivré
12 mars 2014
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47F 5/025 (2006.01)
A47F 7/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 15 mai 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.05.2014

  3. 12 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.03.2014

Parties

Titulaire

Tissot SA

Tissot S.A.

Chemin des Tourelles 17, CH-2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Nguyen, Le Duy Quan

1740, Neyruz

Allemann, Nicolas

25500, Montlebon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.