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Brevet européen · EP2481384 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2481384
Numéro de demande
EP12165256
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2009
Publié
1 août 2012
Délivré
5 nov. 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/15 (2006.01)
A61F 13/49 (2006.01)
A61F 13/496 (2006.01)
Priorité
JP 2008093772 31.03.2008
JP 2008093773 31.03.2008
Divisionnaire de
EP09728908
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 5 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.11.2014

Parties

Titulaire

UNI-CHARM CORPORATION

Uni-Charm Corporation

182 Shimobun Kinsei-cho, Shikokuchuo-shi, Ehime 799-0111, JP

Inventeur

Saito, Kyota

Kagawa, 769-1602, JP

Kuwano, Seiichi

Kagawa, 769-1602, JP

Ono, Yoshio

Kagawa, 769-1602, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.