Spielzeug-Anhänger

Brevet européen · EP2481456 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2481456
Numéro de demande
EP12000297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2012
Publié
1 août 2012
Délivré
24 avr. 2013
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 17/06 (2006.01)
B62K 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 102011009708 29.01.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 4 juil. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 04.07.2013

  3. 24 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2013

Parties

Titulaire

Franz Schneider GmbH & Co. KG

Siemensstrasse 13-19, 96465 Neustadt b. Coburg, DE

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Luther, Rainer

96465 Neustadt, DE

Schneider, Frank

96465 Neustadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.