Fahrzeuggetriebe

Brevet européen · EP2481958 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2481958
Numéro de demande
EP11162499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2011
Publié
1 août 2012
Délivré
22 nov. 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 63/30 (2006.01)
F16D 11/10 (2006.01)
Priorité
US 201113017922 31.01.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Titulaire

BRP-Rotax GmbH & Co. KG

Rotaxstrasse 1, 4623 Gunskirchen, AT

Inventeur

Gumpesberger, Michael

4053 Haid, AT

Gaertner, Thomas

4623 Gunskirchen, AT

Wiesinger, Gerhard

4860 Lenzing, AT

Neuwirth, Friedrich

4623 Pichl bei Wels, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.