Kunststoffrohrbündel mit elektrischem Leiter

Brevet européen · EP2481965 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2481965
Numéro de demande
EP12153086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2012
Publié
1 août 2012
Délivré
18 sept. 2013
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 11/127 (2006.01)
F16L 11/22 (2006.01)
F16L 9/12 (2006.01)
Priorité
DE 102011000432 01.02.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 18 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

Parties

Inventeur

Wolter, Ralf

48477 Hörstel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.