Lampe d'éclairage électrique portative, à fixation perfectionnée

Brevet européen · EP2481981 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2481981
Numéro de demande
EP12354003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2012
Publié
1 août 2012
Délivré
16 avr. 2014
Fin de la protection au plus tard
11 janv. 2032
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F21V 21/084 (2006.01)
Priorité
FR 1100302 01.02.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 31 mai 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 31.05.2014

  6. 16 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

Parties

Titulaire

Zedel

Zone Industrielle de Crolles Cidex 105A, 38920 Crolles, FR

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-Parc rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

Radiée du registre

Inventeur

Bouffay, Boris

38660 Saint Bernard du Touvet, FR

Piu, Frédéric

38530 Pontcharra, FR

Chedal-Anglay, Christophe

74960 Cran Gevrier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.