Wärmetauscher

Brevet européen · EP2482020 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2482020
Numéro de demande
EP11009291
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
23 nov. 2011
Publié
1 août 2012
Délivré
4 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
22 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F28D 7/06 (2006.01)
F28F 19/00 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
Priorité
DK 201100061 31.01.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 23 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  6. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Inventeur

Høst-Madsen, Svend

2840 Holte, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.