Wärmetauscher
Brevet européen · EP2482020 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2482020
- Numéro de demande
- EP11009291
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 23 nov. 2011
- Publié
- 1 août 2012
- Délivré
- 4 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F28D 7/06 (2006.01)F28F 19/00 (2006.01)F28D 21/00 (2006.01)
- Priorité
- DK 201100061 31.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 4 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
Parties
Inventeur
Høst-Madsen, Svend
2840 Holte, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.