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Brevet européen · EP2482642 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2482642
- Numéro de demande
- EP10820886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2010
- Publié
- 8 août 2012
- Délivré
- 24 avr. 2019
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01K 3/00 (2006.01)E04H 17/26 (2006.01)
- Priorité
- NZ 58020709 02.10.2009
- Demande PCT
- PCT/NZ2010/000195 04.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/040826 07.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 4 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.11.2022
- 24 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2019
Parties
Inventeur
MALINS, Craig David
Hamilton 3216, NZ
SPENCER, Richmond Balcombe
Hamilton 3216, NZ
TYRRELL, Karen Ruth
Chartwell Hamilton 3210, NZ
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