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Brevet européen · EP2482642 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2482642
Numéro de demande
EP10820886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2010
Publié
8 août 2012
Délivré
24 avr. 2019
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 3/00 (2006.01)
E04H 17/26 (2006.01)
Priorité
NZ 58020709 02.10.2009
Demande PCT
PCT/NZ2010/000195 04.10.2010
Publication PCT
WO2011/040826 07.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 4 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.11.2022

  3. 24 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2019

Parties

Inventeur

MALINS, Craig David

Hamilton 3216, NZ

SPENCER, Richmond Balcombe

Hamilton 3216, NZ

TYRRELL, Karen Ruth

Chartwell Hamilton 3210, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.