DÜNGERBESCHICHTUNG

Brevet européen · EP2482671 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2482671
Numéro de demande
EP10763060
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2010
Publié
8 août 2012
Délivré
14 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2030
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A23K 10/00 (2016.01)
A23K 20/158 (2016.01)
C05G 3/00 (2006.01)
Priorité
EP 09171518 28.09.2009
Demande PCT
PCT/NL2010/050632 28.09.2010
Publication PCT
WO2011/037469 31.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Titulaire

Stamicarbon B.V.

Mercator 3, 6135 KW Sittard, NL

Inventeur

SCHAAFSMA, Stefan Hendrikus

NL-6114 NJ Susteren, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.