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Brevet européen · EP2482826 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2482826
Numéro de demande
EP10763616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2010
Publié
8 août 2012
Délivré
13 juil. 2016
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/715 (2006.01)
Priorité
US 247204 P 30.09.2009
EP 09014788 27.11.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/005940 29.09.2010
Publication PCT
WO2011/038898 07.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  3. 13 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2016

Parties

Inventeur

OWEN, Kevin, Q.

Canyon, TX 79015, US

FREITAS, UIIa

79540 Lörrach, DE

RODRIGUEZ, Bryan

San Antonio, TX 78258, US

UDANI, Jay

Agoura Hills, CA 91376, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.