GEHÄUSE MIT VESCHLUSSKLAPPE
Brevet européen · EP2482866 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2482866
- Numéro de demande
- EP10759895
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 29 sept. 2010
- Publié
- 8 août 2012
- Délivré
- 22 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61M 1/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009045095 29.09.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/064448 29.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/039248 07.04.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 12 sept. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.09.2015
- 22 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
Parties
Mandataire
Inventeur
97493 Bergrheinfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.