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Brevet européen · EP2482904 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2482904
Numéro de demande
EP10768202
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2010
Publié
8 août 2012
Délivré
15 mars 2017
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2030
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
EP 09172107 02.10.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/064562 30.09.2010
Publication PCT
WO2011/039307 07.04.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 15 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

Parties

Inventeur

KAEMPER, Markus

55216 Ingelheim Am Rhein, DE

SCHULZ, Joern-Eric

55216 Ingelheim Am Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.