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Brevet européen · EP2482905 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2482905
- Numéro de demande
- EP10763837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2010
- Publié
- 8 août 2012
- Délivré
- 23 oct. 2013
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 16/00 (2006.01)A61M 16/20 (2006.01)
- Priorité
- GB 0916971 29.09.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/001747 17.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/039499 07.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 23 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
Parties
Inventeur
TATAREK, Andrew, Richard, James
Aldershot GU11 3HR, GB
WEISZL, Gunther
A-2351 Wiener Neudorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.