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Brevet européen · EP2482905 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2482905
Numéro de demande
EP10763837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2010
Publié
8 août 2012
Délivré
23 oct. 2013
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/20 (2006.01)
Priorité
GB 0916971 29.09.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/001747 17.09.2010
Publication PCT
WO2011/039499 07.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 23 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

Parties

Inventeur

TATAREK, Andrew, Richard, James

Aldershot GU11 3HR, GB

WEISZL, Gunther

A-2351 Wiener Neudorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.